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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER
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LA FOREZIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FOREZIENNE
MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94516744
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2024

Présentation de la marque LA FOREZIENNE

Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FOREZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER domicilié(e) LA MARANDIERE - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque LA FOREZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FOREZIENNE est expirée depuis le 15 avril 2024.

MINOTERIE DUPUY – COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée - LA MARANDIERE - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2261763 - Publication au BOPI 2004-03-31

Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293677 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550665 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Farines du Forez et préparations faites de céréales.Pain, patisserie, confiserie